Conformité Associations - Dirigeants
Formation créée le 19/12/2025. Dernière mise à jour le 19/01/2026.
Version du programme : 1
Version du programme : 1
Prochaine date
21/11/2026Type de formation
PrésentielDurée de formation
7 heures (1 jour)Conformité Associations - Dirigeants
Permettre aux dirigeants bénévoles de comprendre et de mettre en œuvre les obligations de conformité réglementaire d'un établissement sportif (EAPS), en se concentrant sur les aspects pratiques et opérationnels (cartes professionnelles, honorabilité, assurances, obligations légales, sécurité), sans aborder particulièrement la gouvernance ni les statuts associatifs. Cette journée de formation s’inscrit dans le Parcours Dirigeants – Présidents de club ; prise isolément, elle n’est pas éligible à la prise en charge des frais de déplacement.
Objectifs de la formation
- Maîtriser les diverses obligations d'une association sportive
Profil des bénéficiaires
Pour qui
- Action de formation s'adressant aux dirigeants bénévoles de clubs et de structures nautiques normandes.
Prérequis
- Etre dirigeant de club
- Etre licencié FFVoile (en cours de validité)
Contenu de la formation
Planning de la journée
- 1- Obligations générales et réglementaires Cartes professionnelles, qualifications, Conditions d’honorabilité et vérifications associées Obligations en matière d’assurance et sécurité Rappels sur la réglementation applicable aux EAPS Obligations pour les structures employeurs. (Obligations diverses RH) Conseils en matière de gestion financière et administrative. Mise en pratique : checklist et outils opérationnels pour les clubs
- 2- Temps d'échange Débats, questions, Situations réelles à débriefer
- 3- Points de vigilance / risques / enjeux Adapter les recommandations au niveau des bénévoles et aux moyens des structures Identifier les risques liés à la non-conformité (sanctions, responsabilités personnelles, assurances) Assurer que les outils et documents fournis soient directement exploitables et réutilisables Sensibiliser à la pérennité de la conformité dans le temps et à la mise à jour des obligations légales
Équipe pédagogique
Formateurs du CROS Normandie
Suivi de l'exécution et évaluation des résultats
- Mise en situation
Ressources techniques et pédagogiques
- Accueil des stagiaires dans une salle dédiée à la formation
- Etude de cas concrets
- Mise à disposition en ligne de documents supports à la suite de la formation
Prochaines dates
Conformité Associations
le 21/11/2026
HEROUVILLE ST CLAIR