Conformité Associations - Dirigeants
Version du programme : 1
Prochaine date
21/11/2026Type de formation
DistancielDurée de formation
7 heures (1 jour)Accessibilité
OuiConformité Associations - Dirigeants
Permettre aux dirigeants bénévoles de comprendre et de mettre en œuvre les obligations de conformité réglementaire d'un établissement sportif (EAPS), en se concentrant sur les aspects pratiques et opérationnels (cartes professionnelles, honorabilité, assurances, obligations légales, sécurité), sans aborder particulièrement la gouvernance ni les statuts associatifs. À partir de situations concrètes, les participants identifient les bonnes pratiques et les points de vigilance pour assurer la conformité de leur structure. Cette journée de formation (7 heures 1 journée) s’inscrit dans le Parcours Dirigeants – Présidents de club, possibilité de s'inscrire uniquement à cette session
Objectifs de la formation
- Comprendre les obligations légales et réglementaires des associations sportives.
- Savoir identifier les risques liés à la non-conformité et les éviter.
- Maîtriser les outils opérationnels pour assurer la conformité de son club.
Profil des bénéficiaires
- Dirigeants des clubs de voile en Normandie souhaitant s'initier ou renforcer leurs connaissances en association
- Etre Président, Vice Président ou Trésorier d'un club
- Etre licencié FFVoile
Contenu de la formation
1- Obligations générales et réglementaires
- Rappels sur la réglementation applicable aux EAPS : Cartes professionnelles, qualifications, Conditions d’honorabilité et vérifications associées
- Obligations en matière d’assurance et sécurité
- Obligations pour les structures employeurs. (Obligations diverses RH)
- Obligations pour les structures employeurs. (Obligations diverses RH)
- Mise en pratique : checklist et outils opérationnels pour les clubs
2- Temps d'échange
- Débats, questions,
- Situations réelles à débriefer
3- Points de vigilance / risques / enjeux
- Adapter les recommandations au niveau des bénévoles et aux moyens des structures
- Identifier les risques liés à la non-conformité (sanctions, responsabilités personnelles, assurances)
- Assurer que les outils et documents fournis soient directement exploitables et réutilisables
- Sensibiliser à la pérennité de la conformité dans le temps et à la mise à jour des obligations légales
Équipe pédagogique
Suivi de l'exécution et évaluation des résultats
- Emargement numérique
- Mise en situation
- Certificat de réalisation de l'action de formation
Ressources techniques et pédagogiques
- Accueil des stagiaires dans une salle dédiée à la formation
- Etude de cas concrets
- Mise à disposition en ligne de documents supports à la suite de la formation
- Exposés théoriques
Qualité et satisfaction
Modalités de certification
- A l'issue de la formation, les stagiaires seront en capacité de : - Identifier clairement les obligations légales et réglementaires - Reconnaître les risques liés à la non-conformité - Mettre en place les outils et procédures nécessaires - Organiser une veille simple et efficace - Gagner en autonomie pour sécuriser le fonctionnement du club
Délai d'accès
Accessibilité
Formation Action collective : Délai d'accès : Inscription possible jusqu'à 2 jours avant le début de la formation Les stagiaires recevront suite à leur inscription un lien pour suivre la formation en visio-conférence. Accessibilité aux personnes handicapées : Contactez nous pour adapter les conditions d'accès