Conformité Associations - Dirigeants

Formation créée le 19/12/2025. Dernière mise à jour le 19/01/2026.
Version du programme : 1

Prochaine date

21/11/2026

Type de formation

Présentiel

Durée de formation

7 heures (1 jour)
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Conformité Associations - Dirigeants


Permettre aux dirigeants bénévoles de comprendre et de mettre en œuvre les obligations de conformité réglementaire d'un établissement sportif (EAPS), en se concentrant sur les aspects pratiques et opérationnels (cartes professionnelles, honorabilité, assurances, obligations légales, sécurité), sans aborder particulièrement la gouvernance ni les statuts associatifs. Cette journée de formation s’inscrit dans le Parcours Dirigeants – Présidents de club ; prise isolément, elle n’est pas éligible à la prise en charge des frais de déplacement.

Objectifs de la formation

  • Maîtriser les diverses obligations d'une association sportive

Profil des bénéficiaires

Pour qui
  • Action de formation s'adressant aux dirigeants bénévoles de clubs et de structures nautiques normandes.
Prérequis
  • Etre dirigeant de club
  • Etre licencié FFVoile (en cours de validité)

Contenu de la formation

Planning de la journée
  • 1- Obligations générales et réglementaires Cartes professionnelles, qualifications, Conditions d’honorabilité et vérifications associées Obligations en matière d’assurance et sécurité Rappels sur la réglementation applicable aux EAPS Obligations pour les structures employeurs. (Obligations diverses RH) Conseils en matière de gestion financière et administrative. Mise en pratique : checklist et outils opérationnels pour les clubs
  • 2- Temps d'échange Débats, questions, Situations réelles à débriefer
  • 3- Points de vigilance / risques / enjeux Adapter les recommandations au niveau des bénévoles et aux moyens des structures Identifier les risques liés à la non-conformité (sanctions, responsabilités personnelles, assurances) Assurer que les outils et documents fournis soient directement exploitables et réutilisables Sensibiliser à la pérennité de la conformité dans le temps et à la mise à jour des obligations légales

Équipe pédagogique

Formateurs du CROS Normandie

Suivi de l'exécution et évaluation des résultats

  • Mise en situation

Ressources techniques et pédagogiques

  • Accueil des stagiaires dans une salle dédiée à la formation
  • Etude de cas concrets
  • Mise à disposition en ligne de documents supports à la suite de la formation

Prochaines dates

Conformité Associations
le 21/11/2026 HEROUVILLE ST CLAIR